05 Oct

Prochain Conseil Communautaire, le 26 novembre 2015

Le 26 novembre 2015 à 20h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville de Limay. Consultez l’ordre du jour.

Ordre du jour du Conseil Communautaire :
  • Adoption du compte rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2015.
  • Projet de délibération n°56/2015 : Facturation des frais généraux portés par le budget principal de la CCCV, aux budgets annexes de l’eau et de l’assainissement de la CCCV – Années 2013, 2014, 2015.
  • Projet de délibération n°57/2015 : Décision Modificative N°2 – Budget Principal CCCV.
  • Projet de délibération n°58/2015 : Décision Modificative N°3 – Budget annexe « Assainissement » de la CCCV.
  • Projet de délibération n°59/2015 : Décision Modificative N°4 – Budget annexe « Eau » de la CCCV.
  • Projet de délibération n°60/2015 : Avenant n°1 pour le marché de travaux de réseaux d’eau potable et d’assainissement.
  • Projet de délibération n°61/2015 : Autorisation pour la signature de la convention avec SANITRA pour le dépotage de la station d’épuration de Limay.
  • Projet de délibération n°62/2015 : Adhésion à l’association pour le développement agricole durable en Seine Aval (ADADSA)
  • Projet de délibération n°63/2015 : Budget annexe « Eau » – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – SEANCE A HUIT CLOS.
  • Questions diverses.
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